Mentions légales

1. INFO ÉDITEUR

Raison sociale : 

Siège Social : 

Numéro de téléphone : 

Email : 

Capital social :

Siret : 

N° individuel d’identification fiscale : 

N° de TVA intracommunautaire : 

Directeur de la Publication : 

 

2. CRÉDITS

Conception et réalisation du site : SIX PIXELS.

 

Hébergement : OVH SAS 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

 

Crédit photos :

Carthier Traiteur

Pexels / Envato Elements

 

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROITS D’UTILISATION

 

3.1. CONTENU MIS EN LIGNE PAR L’ÉDITEUR

 

L’Éditeur est propriétaire du contenu de ce site Web qu’il a mis en ligne.

Le contenu de ce site est protégé par la propriété littéraire et artistique, la convention de Berne et le code de la propriété intellectuelle, Livre I.

Sauf disposition expresse de la présente publication concernant un fichier, un document ou un extrait précis, l’Éditeur concède, par la présente, le droit de visualiser, mémoriser et reproduire des exemplaires de cette publication pour les besoins personnels de l’utilisateur du site.
Toute reproduction, autrement que pour l’usage privé de l’utilisateur du site en vue notamment d’une diffusion publique par n’importe quel moyen est strictement interdite sans l’autorisation préalable et écrite du webmestre du site.

En conséquence, l’utilisateur du site s’interdit de :

  • Reproduire intégralement ou partiellement pour vendre, distribuer, émettre, transmettre, publier et communiquer sous quelque forme que ce soit, les données ou œuvres protégées par le droit d’auteur attaché à l’œuvre ou à la donnée reproduite sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur des droits d’auteur attachés à l’œuvre ou à la donnée reproduite
  • Réutiliser toute information dans un but commercial ou publicitaire
  • Introduire des données sur ce site qui modifieraient ou seraient susceptibles de modifier le contenu ou l’apparence des données ou œuvres figurant sur ce site.

Les mentions du droit d’auteur (copyright) devront être visibles sur chaque exemplaire de la publication que cette dernière soit utilisée en tout ou partie.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les marques de l’Éditeur ainsi que les logos figurant sur le site sont protégés.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, seules ou intégrées à d’autres éléments sans l’autorisation expresse et préalable de l’Éditeur est prohibée et engagerait la responsabilité de l’utilisateur au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

3.2. CONTENU MIS EN LIGNE PAR LE CO-DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

 

Le co-directeur de la publication est propriétaire du contenu de ce site Web qu’il a mis en ligne, à l’exclusion de tout autre contenu mis en ligne par l’Éditeur.

 

3.3. CONCEPTION ET RÉALISATION DU SITE

 

Six Pixels est le propriétaire exclusif de l’ensemble des éléments ayant permis la conception et la réalisation du site.

 

La reproduction sur support électronique

 

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source (URL exacte du site) et de la mention « Droits réservés ».
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Toute reproduction, autrement que pour l’usage privé de l’utilisateur du site en vue notamment d’une diffusion publique par n’importe quel moyen est strictement interdite sans l’autorisation préalable et écrite de Six Pixels.

 

La création de liens hypertextes vers le site : https://cathiertraiteur.com

 

Le site autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve d’un accord préalable et exprès de Six Pixels de :

  • mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé
  • les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles
  • toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue

Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

L’Éditeur décline toute responsabilité en ce qui concerne les pratiques et les politiques de protection de la confidentialité des données des sites auxquels nous pouvons être reliés par des liens hypertextes et nous vous engageons à en prendre connaissance.

 

4. CONTENUS DU SITE

 

Les informations contenues sur le site engagent seule la responsabilité de leur auteur et ne sauraient engager la responsabilité de l’Éditeur lorsque ce dernier n’est pas l’auteur de ces informations.

L’Éditeur ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de la présente publication.

En aucun cas, l’Éditeur ou un tiers impliqué dans la création de ce site ne sont responsables, ni ne peuvent être redevables à un utilisateur ou une autre partie, des dommages directs ou indirects, spéciaux, particuliers ou accessoires découlant de l’utilisation de ce site ou d’un autre site relié par un hyperlien, notamment des pertes de profit, de l’interruption des affaires, des pertes de programmes ou d’autres données du système de gestion de l’information de l’utilisateur ou autre, même si l’Éditeur est expressément informé que des dommages sont possibles.
Votre connexion à tout autre site extérieur est à vos risques exclusifs.
La reproduction et la diffusion de l’image ou la vidéo d’une personne doivent respecter les principes issus du droit à l’image et du droit à la vie privée.

L’Éditeur ne donne pas de garantie quant à la qualité, l’exactitude, l’actualité, l’ordre ou l’exhaustivité de l’information ou des documents dans ce site, et n’est tenu à aucune mise à jour de ces informations.

Les autres documents sont présentés à titre informatif et ne sauraient engager l’Éditeur.

Carthier Traiteur, le prestige avant tout

Vous recherchez le traiteur qui saura sublimer votre événement de prestige ?

Call Now Button