Mentions légales

1. INFO ÉDITEUR

 

Raison sociale :

Siège Social :

Numéro de téléphone :

Email :

Capital social :

Siret :

N° individuel d’identification fiscale :

N° de TVA intracommunautaire :

Directeur de la Publication :

 

2. CRÉDITS

Conception et réalisation du site : SIX PIXELS.

 

Hébergement : OVH SAS 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

 

Crédit photos :

Carthier Traiteur

Pexels / Envato Elements

Photographe Ulrich

 

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROITS D’UTILISATION

 

3.1. CONTENU MIS EN LIGNE PAR L’ÉDITEUR

 

L’Éditeur est propriétaire du contenu de ce site Web qu’il a mis en ligne.

Le contenu de ce site est protégé par la propriété littéraire et artistique, la convention de Berne et le code de la propriété intellectuelle, Livre I.

 

Sauf disposition expresse de la présente publication concernant un fichier, un document ou un extrait précis, l’Éditeur concède, par la présente, le droit de visualiser, mémoriser et reproduire des exemplaires de cette publication pour les besoins personnels de l’utilisateur du site.
Toute reproduction, autrement que pour l’usage privé de l’utilisateur du site en vue notamment d’une diffusion publique par n’importe quel moyen est strictement interdite sans l’autorisation préalable et écrite du webmestre du site.

 

En conséquence, l’utilisateur du site s’interdit de :

  • Reproduire intégralement ou partiellement pour vendre, distribuer, émettre, transmettre, publier et communiquer sous quelque forme que ce soit, les données ou œuvres protégées par le droit d’auteur attaché à l’œuvre ou à la donnée reproduite sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur des droits d’auteur attachés à l’œuvre ou à la donnée reproduite
  • Réutiliser toute information dans un but commercial ou publicitaire
  • Introduire des données sur ce site qui modifieraient ou seraient susceptibles de modifier le contenu ou l’apparence des données ou œuvres figurant sur ce site.
 

Les mentions du droit d’auteur (copyright) devront être visibles sur chaque exemplaire de la publication que cette dernière soit utilisée en tout ou partie.

 

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Les marques de l’Éditeur ainsi que les logos figurant sur le site sont protégés.

 

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3.2. CONTENU MIS EN LIGNE PAR LE CO-DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

 

Le co-directeur de la publication est propriétaire du contenu de ce site Web qu’il a mis en ligne, à l’exclusion de tout autre contenu mis en ligne par l’Éditeur.

 

3.3. CONCEPTION ET RÉALISATION DU SITE

 

Six Pixels est le propriétaire exclusif de l’ensemble des éléments ayant permis la conception et la réalisation du site.

 

La reproduction sur support électronique

 

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source (URL exacte du site) et de la mention « Droits réservés ».
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Toute reproduction, autrement que pour l’usage privé de l’utilisateur du site en vue notamment d’une diffusion publique par n’importe quel moyen est strictement interdite sans l’autorisation préalable et écrite de Six Pixels.

 

La création de liens hypertextes vers le site : https://cathiertraiteur.com

 

Le site autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve d’un accord préalable et exprès de Six Pixels de :

  • mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé
  • les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles
  • toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue
 

Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

 

L’Éditeur décline toute responsabilité en ce qui concerne les pratiques et les politiques de protection de la confidentialité des données des sites auxquels nous pouvons être reliés par des liens hypertextes et nous vous engageons à en prendre connaissance.

 

4. CONTENUS DU SITE

 

Les informations contenues sur le site engagent seule la responsabilité de leur auteur et ne sauraient engager la responsabilité de l’Éditeur lorsque ce dernier n’est pas l’auteur de ces informations.

 

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